ExplAIn est conçu pour appuyer vos efforts de conformité, mais son seul usage ne garantit pas une conformité complète à l'ensemble des réglementations européennes.
ExplAIn vous aide à évaluer si un outil d'IA respecte les principes clés du règlement européen sur l'IA (par exemple : classification des risques, obligations de transparence) et du RGPD (par exemple : protection des données, responsabilité). En comparant les outils, vous pouvez retenir ceux qui sont les plus susceptibles de satisfaire aux exigences réglementaires. Les organisations peuvent utiliser ExplAIn pour auditer leur inventaire IA, identifier les outils à haut risque et aligner leur usage sur leurs politiques internes, les lois et les réglementations.

ExplAIn ne couvre pas les démarches RGPD complémentaires, telles que : la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles (MTO) pour protéger les données personnelles, la tenue d'un registre des activités de traitement (RAT), la réalisation d'analyses d'impact relatives à la protection des données (AIPD) pour les traitements à haut risque, ou la sécurisation des bases légales des traitements (consentement, nécessité contractuelle, etc.). Ces fonctionnalités additionnelles sont disponibles, moyennant paiement, dans notre système de management de l'IA (AIMS).

Selon le niveau de risque du système d'IA que vous utilisez (interdit, à haut risque, à risque limité, etc.), vous pouvez être tenu de respecter d'autres obligations : réalisation d'évaluations de conformité, enregistrement des systèmes à haut risque dans la base de données de l'UE, documentation, journalisation et supervision humaine. Ces exigences sont entièrement couvertes par notre système de management de l'IA (AIMS). Pour en savoir plus, consultez [AI Management](https://www.anove.ai/en/ai-management).

Certains secteurs (santé, finance, etc.) doivent respecter des réglementations supplémentaires telles que le règlement sur les dispositifs médicaux (MDR), le règlement eIDAS sur l'identification électronique et les services de confiance, le règlement sur les services numériques (DSA), le règlement sur la résilience opérationnelle numérique (DORA) ou la directive sur la sécurité des réseaux et des systèmes d'information (NIS 2), qu'ExplAIn ne traite pas.

Les étapes vers une conformité complète sont les suivantes :

- Utilisez ExplAIn comme point de départ : filtrez les outils selon les scores de transparence et les critères de conformité pour présélectionner les options les plus sûres.

- Pour les systèmes d'IA à haut risque ou les cas d'usage complexes, faites appel à des professionnels du droit ou de la conformité afin de vous assurer que toutes les obligations sont remplies.

- Restez informé des évolutions réglementaires et adaptez vos pratiques en conséquence.

- Conservez une trace de vos évaluations d'outils d'IA, de vos mesures d'atténuation des risques et de vos actions de conformité.

Nous avons développé AIMS, une solution automatisée pour une conformité complète au règlement européen sur l'IA, que vous pouvez découvrir [ici](https://www.anove.ai/en/ai-management).